Daniel Atzenhoffer

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Daniel ATZENHOFFER
Objet:
dans les conditions fixées par
les articles 41-25 à 41-31 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
COUR D'APPEL DE PARIS
Magistrat honoraire
aux fins d'exercer des fonctions juridictionnelles au siège de la cour d'appel de Paris
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat
JORFTEXT000047882167(source JORF)
nomination
26 Juillet 202326/07/2023
De: Daniel ATZENHOFFER
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er avril 2023
procureur de la République adjoint près le tribunal judiciaire de Pontoise
Groupe:
Tribunal judiciaire de Pontoise
a_sa_demande
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Pontoise"
depart_retraite
JORFTEXT000046203558(source JORF)
admission
20 Août 202220/08/2022
De: Daniel ATZENHOFFER
inspecteur de la justice
Objet:
COUR D'APPEL DE VERSAILLES
Tribunal judiciaire de Pontoise
Procureur de la République adjoint
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal judiciaire de Pontoise
cour_appel="Versailles"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Pontoise"
JORFTEXT000043789085(source JORF)
nomination
14 Juillet 202114/07/2021
De: Daniel ATZENHOFFER
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Melun
Objet:
Inspection générale des services judiciaires
Inspecteurs des services judiciaires
Groupe:
Inspection générale des services judiciaires
date_debut="2016-09-01"
inspecteur_general="Services judiciaires"
JORFTEXT000033028191(source JORF)
nomination
14 Août 201614/08/2016
De: Daniel ATZENHOFFER
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Melun
Procureur de la République adjoint
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Melun
cour_appel="Paris"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Melun"
JORFTEXT000027655203(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Daniel Atzenhoffer
chef du pôle « affaires pénales et judiciaires »
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du Défenseur des droits
les actes courants nécessaires à l'examen et à l'instruction des réclamations individuelles relevant des domaines de compétences de son pôle
Groupe:
Défenseur des droits
autorite_delegation="Défenseur des droits"
JORFTEXT000027049189(source JORF)
délégation de signature
10 Février 201310/02/2013
De: Daniel Atzenhoffer
chef du pôle « affaires pénales et relations avec les juridictions »
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du Défenseur des droits
les actes courants nécessaires à l'examen et à l'instruction des réclamations individuelles relevant des domaines de compétence de son pôle
Groupe:
Défenseur des droits
autorite_delegation="Défenseur des droits"
JORFTEXT000025790253(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 201203/05/2012
De: Daniel Atzenhoffer
substitut général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
auprès de la Haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité
chef du service pénal
Groupe:
Haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité
date_debut="2011-02-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000023631957(source JORF)
détachement
27 Février 201127/02/2011
De: Daniel ATZENHOFFER
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Versailles
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Substituts du procureur général
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000020782491(source JORF)
nomination
24 Juin 200924/06/2009
De: Daniel Atzenhoffer
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lisieux
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
Vice-procureurs de la République
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
JORFTEXT000000805914(source JORF)
nomination
09 Janvier 200509/01/2005
De: ATZENHOFFER (Daniel)
substitut (Lisieux)
Objet:
Tableau d'avancement 2004 (magistrature)
Inscrits : 1183
JORFTEXT000000250404(source JORF)
inscription
28 Juillet 200428/07/2004
De: Daniel Atzenhoffer
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Lisieux
Substitut du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Lisieux
cour_appel="Caen"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lisieux"
JORFTEXT000000732174(source JORF)
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Atzenhoffer (Daniel)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1994)
JORFTEXT000000192349(source JORF)
admissibilite
07 Mars 199607/03/1996
De: Atzenhoffer (Daniel)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1993
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000180390(source JORF)
nomination
03 Février 199403/02/1994
De: Atzenhoffer (Daniel)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1992-11-01"
date_fin="1993-10-31"
ecole
JORFTEXT000000541409(source JORF)
admission
05 Août 199205/08/1992
De: Atzenhoffer (Daniel)
Objet:
à la première série
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
JORFTEXT000000540659(source JORF)
admissibilite
14 Juin 199214/06/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.